1 / Gestion du site

Mairie de Menetou Couture
Le Bourg
18320 Menetou-Couture
Téléphone : 02.48.80.23.40
Email : contact.mairiemenetou@gmail.com

2 / Création du site

Inisys
1b rue de la bourie rouge
45000 Orléans
L’entreprise Inisys est référencée sous le numéro de SIRET 801 236 928 00017.
Contact :
Tel : 06 66 69 37 96
Mail : contact@inisys-info.fr

3 / Hébergeur

Le site http://www.menetou-couture.fr est hébergé par
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

4 / Crédits

Site réalisé avec le gestionnaire de contenu WordPress, disponible sous licence open-source GPLv2 (GNU Public License).

5 / Propriété Intellectuelle

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d’auteur. Aux termes de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction est interdite sans autorisation expresse préalable.

6 / Collecte de données personnelles – NewsLetter

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’envoi des actualités du site sous forme de newsletter. Les destinataires des données sont UNIQUEMENT l’administrateur du site (Inisys) et le responsable éditorial, adjoint à la mairie de Menetou-Couture.
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Le Bourg
18320 Menetou-Couture.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les données collectées ne sont pas utilisées à des fins commerciales et sont donc exemptes d’immatriculation auprès de la CNIL, selon la dispense n°7.

7 / Collecte de données personnelles – Forum

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